TL

Marque suisse · 424678 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
424678
Numéro de demande
08205/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TL ((Buchstaben aus Backsteinen)) ((fig.))
Éléments verbaux
TL ((Buchstaben aus Backsteinen))
Déposée
21 nov. 1994
Enregistrée
29 avr. 1996
Publiée
1 juil. 1996
Radiée
27 juin 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 1. Januar 1950
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau, ainsi qu'installations sanitaires

Texte déposé

Beleuchtungs-, Heizungs-, Dampferzeugungs-, Koch-, Kühl-, Trocken-, Lüftungs- und Wasserleitungsgeräte sowie sanitäre Anlagen.

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction non métalliques; Tuyaux non métalliques pour la construction; Asphalte, poix et bitume; constructions transportables (non métalliques); Monuments (non métalliques)

Texte déposé

Baumaterialien (nicht aus Metall); Rohre (nicht aus Metall) für Bauzwecke; Asphalt, Pech und Bitumen; transportable Bauten (nicht aus Metall); Denkmäler (nicht aus Metall).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 137 du 18.07.2005

  2. 1 juil. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 125 du 01.07.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.