Marque figurative
Marque suisse · 424688 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 424688
- Numéro de demande
- 01211/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 févr. 1996
- Enregistrée
- 29 mars 1996
- Publiée
- 1 juil. 1996
- Protégée jusqu’au
- 21 févr. 2036
- Couleurs revendiquées
- or
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.15.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Chocolat et confiserie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 21.02.2026 → 21.02.2036
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 8 avr. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.04.2021
- 8 avr. 2021
Transféré
- Titulaire
- Goldkenn SA, Rue James Pellaton, Case postale 793, 2400 Le Locle → Choco-Diffusion S.A., Le Crêt-du-Locle 13, 2300 La Chaux-de-Fonds
- Mandataire
- INFOSUISSE, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 08.04.2021
- 2 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.12.2015
- 10 mai 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- GOLDKENN SA, 49, route de Vessy, 1234 Vessy Genève → Goldkenn SA, Rue James Pellaton, Case postale 793, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 10.05.2011
- 12 oct. 2010
Transféré
- Titulaire
- Axions SA, Route de Compois 6, 1245 Collonge-Bellerive, Christian Belce, Chemin de la Remettaz 38, 1234 Vessy → GOLDKENN SA, 49, route de Vessy, 1234 Vessy Genève
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 12.10.2010
- 3 avr. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Axions S.A., 51, route de Frontenex, 1207 Genève, Christian Belce, 38, chemin de la Remettaz, 1255 Veyrier → Axions SA, Route de Compois 6, 1245 Collonge-Bellerive, Christian Belce, Chemin de la Remettaz 38, 1234 Vessy
Publié dans la FOSC No 65 du 03.04.2006
- 3 avr. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 65 du 03.04.2006
2 entrées antérieures
- 23 août 1996
Revendication de couleur(s)
- Revendication de couleur(s)
- or
Publié dans la FOSC No 163 du 23.08.1996
- 1 juil. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 125 du 01.07.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.