CAPE COD
Marque suisse · 424764 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 424764
- Numéro de demande
- 12294/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CAPE COD ((fig.))
- Déposée
- 30 oct. 1995
- Enregistrée
- 1 mai 1996
- Publiée
- 2 juil. 1996
- Protégée jusqu’au
- 30 oct. 2035
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Articles d'horlogerie et instruments chronométriques, montres et leurs parties constitutives, bracelets de montres de fermoirs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 30.10.2025 → 30.10.2035
Publié dans Swissreg le 14.08.2025
- 12 août 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 4 juil. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005
- 25 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002
- 23 sept. 2002
Mandataire radié
- Mandataire
- Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans la FOSC No 183 du 23.09.2002
- 6 avr. 2000
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- La Montre Hermes S.A., 35, route de Port, 2501 Bienne → La Montre Hermes SA, Erlenstrasse 31A, 2555 Brügg BE
Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000
- 2 juil. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 126 du 02.07.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.