COSMO
Marque suisse · 424794 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 424794
- Numéro de demande
- 02253/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 6 mars 1995
- Enregistrée
- 1 mai 1996
- Publiée
- 3 juil. 1996
- Radiée
- 10 oct. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Software zur Organisation und Steuerung des Warenvertriebes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 211 du 31.10.2005
- 23 août 1999
Partiellement radié
- LPS
- 9, Computerprogramm. → 9, Software zur Organisation und Steuerung des Warenvertriebes.
- Classification internationale
- 9 → 9
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999
- 3 juil. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 127 du 03.07.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.