TERRA BLOC

Marque suisse · 424832 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
424832
Numéro de demande
01066/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 févr. 1994
Enregistrée
1 mai 1996
Publiée
3 juil. 1996
Radiée
29 nov. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Böschungselemente.

Produits agricoles et horticoles

Pflanzen zur Begrünung von Böschungelementen.

Construction et réparation

Aufbau der Böschungselemente bei Hängen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004

  2. 5 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novator AG, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Wann,, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.1998

  3. 3 juil. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 127 du 03.07.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.