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Marque suisse · 424856 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
424856
Numéro de demande
00976/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
7 févr. 1995
Enregistrée
1 mai 1996
Publiée
4 juil. 1996
Protégée jusqu’au
7 févr. 2035
Remarques
Priorité découlant de l'usage: novembre 1992
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Raccords de tuyauterie métalliques pour les installations de chauffage, sanitaires et de distribution d'eau, de vapeur ou de gaz; poignées en métal, raccords en métal, boutons inverseurs en métal, calottes de protection et de décoration en métal; crochets en métal.

Outils à main

Manettes, leviers.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Robinetterie; appareils mélangeurs, purgeurs; appareils sanitaires, robinets, douches, mitigeurs; accessoires de salles de bain, à savoir barres de douche et supports de douche.

Meubles

Calottes de protection et de décoration non métalliques; tablettes, crochets non métalliques.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Acessoires de salles de bain, à savoir porte-linge, porte-savons, verres à dents, porte-verres à dents. Tous ces produits sont de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 nov. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    07.02.2025 → 07.02.2035

    Publié dans Swissreg le 16.11.2024

  2. 13 nov. 2024

    Transféré

    Titulaire
    Kugler Robinetterie S.A., 1, chemin Barde, 1214 Vernier → LAUFEN Schweiz AG, Wahlenstrasse 46, 4242 Laufen

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  3. 14 janv. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.01.2015

  4. 8 juil. 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 08.07.2014

  5. 4 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 04.04.2013

  6. 6 déc. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2004

  7. 20 sept. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Kugler fonderie et, robinetterie S.A., 19, avenue de la Jonction, 1205 Genève → Kugler Robinetterie S.A., 1, chemin Barde, 1214 Vernier

    Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996

  8. 4 juil. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 128 du 04.07.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.