NOVA
Marque suisse · 424954 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 424954
- Numéro de demande
- 06079/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 2 sept. 1994
- Enregistrée
- 6 mai 1996
- Publiée
- 9 juil. 1996
- Radiée
- 6 avr. 2015
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: November 1984. Durchgesetzte Marke.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie
Texte déposé
Druckereierzeugnisse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 avr. 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 06.04.2015
- 12 juil. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 132 du 12.07.2004
- 22 oct. 1996
Remarques
- Remarques
- Remarques : Gebrauchspriorität: November 1984. → Remarques : Gebrauchspriorität: November 1984., Durchgesetzte Marke.
Publié dans la FOSC No 205 du 22.10.1996
- 9 juil. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 131 du 09.07.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.