SiT LAND

Marque suisse · 424995 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
424995
Numéro de demande
09215/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SiT LAND ((Spez.Grafik)) ((fig.))
Éléments verbaux
SiT LAND ((Spez.Grafik))
Déposée
11 nov. 1994
Enregistrée
6 mai 1996
Publiée
9 juil. 1996
Radiée
13 juin 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Bürostühle und Büromöbel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juil. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005

  2. 9 juil. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 131 du 09.07.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.