CiC (plante)

Marque suisse · 425014 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
425014
Numéro de demande
00126/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CiC (plante) ((fig.))
Déposée
7 déc. 1993
Enregistrée
7 mai 1996
Publiée
9 juil. 1996
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 11 avril 1991
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, tels que sel industriel et urée.

Huiles, combustibles et bougies

Combustibles sous forme de produits pétroliers.

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction non métalliques, en particulier ciment.

Viande, produits laitiers et conserves

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; lait et produits laitiers, y compris lait en poudre; huiles et graisses comestibles.

Café, boulangerie et confiserie

Produits céréaliers tels que farine et riz; sucre et sel.

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles, forestiers; graines, en particulier de blé; fruits et légumes frais; aliments pour les animaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 23 janv. 2001

    Mandataire radié

    Titulaire
    Cereal Investments Company, (C.I.C.) S.A., 20, avenue Dumas, 1206 Genève → Cereal Investments, Company (C.I.C.) S.A., 53, ch. du Nant d'Argent, 1223 Cologny, Cereal Investments Company, (C.I.C.) S.A., 20, avenue Dumas, 1206 Genève
    Mandataire
    Combe, de Bavier & de Senarclens, 37, quai Wilson, Boîte postale, 1211 Genève 21 (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2001

  3. 9 juil. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 131 du 09.07.1996

Parties

Titulaire

Cereal Investments Company (C.I.C.) S.A.

20, avenue Dumas, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.