Marque figurative
Marque suisse · 425029 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 425029
- Numéro de demande
- 04117/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 juin 1994
- Enregistrée
- 7 mai 1996
- Publiée
- 10 juil. 1996
- Radiée
- 17 janv. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.05, 01.01.10, 01.11.01, 01.11.08, 26.04.01, 26.04.05, 26.04.13, 26.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments électriques et électroniques, ordinateurs et équipements électriques, électroniques et électromécaniques pour leur usage, appareils d'enregistrement ou de reproduction audio, vidéo et/ou de données, entrainement de disques, données enregistrées électroniquement, magnétiquement ou optiquement, audio et/ou vidéo, enregistrements audio, enregistrements vidéo, systèmes d'enregistrements électriques et magnétiques, électroniques et/ou optiques, programmes d'ordinateurs, medias d'enregistrement électroniques, magnétiques et optiques, accessoires pour unités de représentation visuelle, cassettes pour imprimantes, pièces et parties pour tous ces produits inclus en classe 9.
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, rouleaux pour machines à calculer, rubans adhésifs, reliures, livres, blocs-notes, boîtes de classement, boîtes pour cartes à index, attaches, épingles, trombones, porte-blocs, classeurs pour imprimés d'ordinateurs, liquides de correction, sets de rangement pour bureaux, agendas, disquettes, rangements pour disquettes, distributeurs de bandes, tableaux pour inscriptions effaçables et marqueurs pour ces tableaux, dossiers et classements, rouleaux de fax, formulaires, surligneurs, étiquettes, papier pour listings, plumes, stylos, markers, crayons, gommes, taille-crayons, cartesmémoire, notes amovibles, classeurs à anneaux et de présentation, divisions, rondelles, élastiques, règles, encreurs, encre, agrafeuses, agrafes, plateaux, supports, plaquettes d'identification, accessoires pour unités de représentation visuelle, planning annuels, rubans pour machines à écrire, cassettes pour imprimantes, tous ces produits inclus en classe 16.
Meubles
Meubles, meubles de bureaux, caisses et boîtes en bois ou en plastique, caisses à ordures, corbeilles non métalliques, paniers non métalliques, conteneurs non métalliques, étagères, boîtes pour stocker les disquettes, tous ces produits inclus en classe 20.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 17.01.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 17.01.2025
- 24 févr. 2015
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- Adveo Group International S.A., Calle Miguel Angel 11, 4a planta, 28010 Madrid, Espagne
Publié dans Swissreg le 24.02.2015
- 5 févr. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.02.2014
- 14 juin 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 112 du 14.06.2004
- 10 juil. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 132 du 10.07.1996
Parties
Preneur de licence exclusive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.