CHAMPS ELYSEES

Marque suisse · 425138 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
425138
Numéro de demande
02474/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
6 avr. 1994
Enregistrée
10 mai 1996
Publiée
12 juil. 1996
Radiée
13 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser; alle vorgenannten Produkte französischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

  2. 25 août 2003

    Transféré

    Titulaire
    Renault (Suisse) SA, Riedthofstrasse 124, 8105 Regensdorf → Renault Nissan Suisse S.A., Bergermoosstrasse 4, 8902 Urdorf

    Publié dans la FOSC No 161 du 25.08.2003

  3. 12 juil. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 134 du 12.07.1996

Parties

Titulaire

Renault Nissan Suisse S.A.

Bergermoosstrasse 4, 8902 Urdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.