aa (coeur)

Marque suisse · 425236 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
425236
Numéro de demande
02693/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
aa (coeur) ((fig.))
Déposée
20 avr. 1994
Enregistrée
10 mai 1996
Publiée
15 juil. 1996
Radiée
20 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 5 janvier 1990
Source
Swissreg

Produits et services

Traitement de matériaux

Impression de dessins.

Sciences, technologie et informatique

Impression en offset; impression lithographique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005

  2. 15 juil. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 135 du 15.07.1996

Parties

Titulaire

Claude Schöni

2300 La Chaux-de-Fonds

Jacques Kaeslin

2108 Couvet

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.