DocuCM
Marque suisse · 425243 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 425243
- Numéro de demande
- 03698/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DocuCM ((fig.))
- Déposée
- 1 juin 1994
- Enregistrée
- 10 mai 1996
- Publiée
- 16 juil. 1996
- Protégée jusqu’au
- 1 juin 2034
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Lecteurs à balayage et leurs logiciels d'opération.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 31.08.2026
- 31 août 2026
Transféré
- Titulaire
- Xerox Corporation, 800 Long Ridge Road, P.O. Box 1600, Stamford (CT 06904), Etats-Unis d'Amérique → XRX BrandCo Holdings LLC, 401 Merritt 7, Norwalk, Connecticut 06851-1056, Etats-Unis d'Amérique, Xerox Corporation, 800 Long Ridge Road, Stamford (CT 06904), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 31.08.2026
- 31 août 2026
Transféré
- Titulaire
- XRX BrandCo Holdings LLC, 401 Merritt 7, Norwalk, Connecticut 06851-1056, Etats-Unis d'Amérique, Xerox Corporation, 800 Long Ridge Road, Stamford (CT 06904), Etats-Unis d'Amérique → XRX BrandCo LLC, 401 Merritt 7, Norwalk, Connecticut 06851-1056, Etats-Unis d'Amérique, XRX BrandCo Holdings LLC, Suite 202, 103 Foulk Road, Wilmington, Delaware 19803, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 31.08.2026
- 31 août 2026
Transféré
- Titulaire
- XRX BrandCo LLC, 401 Merritt 7, Norwalk, Connecticut 06851-1056, Etats-Unis d'Amérique, XRX BrandCo Holdings LLC, Suite 202, 103 Foulk Road, Wilmington, Delaware 19803, Etats-Unis d'Amérique → XRX BrandCo LLC, 401 Merritt 7, Norwalk, Connecticut 06851-1056, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 31.08.2026
- 23 mai 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.05.2024
- 28 mai 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.05.2014
- 23 mai 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- NOVAGRAAF INTERNATIONAL SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.05.2011
- 23 août 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novapat Cabinet Chereau S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → NOVAGRAAF INTERNATIONAL SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004
2 entrées antérieures
- 23 août 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004
- 16 juil. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 136 du 16.07.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.