Le Provencal
Marque suisse · 425294 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 425294
- Numéro de demande
- 02694/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Le Provencal ((fig.))
- Déposée
- 8 mars 1996
- Enregistrée
- 14 mai 1996
- Publiée
- 17 juil. 1996
- Protégée jusqu’au
- 8 mars 2036
- Classification de Vienne
- 05.03.04, 06.19.01, 06.19.16
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vin rosé (Côtes de Provence).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 08.03.2026 → 08.03.2036
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 1 oct. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- UVAVINS - Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 01.10.2018
- 17 janv. 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Uvavins-Cave de la Côte, Société Coopérative, Chez Barrat 14, 1338 Ballaigues → UVAVINS - Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 17.01.2017
- 2 mars 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.03.2016
- 30 juin 2015
Transféré
- Titulaire
- Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues → Uvavins-Cave de la Côte, Société Coopérative, Chez Barrat 14, 1338 Ballaigues
Publié dans Swissreg le 30.06.2015
- 15 avr. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bourgeois Vins SA, Grand-Rue 13, 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
- 13 mars 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 50 du 13.03.2006
- 20 janv. 2003
Transféré
- Titulaire
- Société Vinicole de Perroy, 1166 Perroy → Bourgeois Vins SA, Grand-Rue 13, 1338 Ballaigues
Publié dans la FOSC No 11 du 20.01.2003
1 entrée antérieure
- 17 juil. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 137 du 17.07.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.