casa nova

Marque suisse · 425368 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
425368
Numéro de demande
03246/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
casa nova ((fig.))
Déposée
5 mai 1994
Enregistrée
14 mai 1996
Publiée
18 juil. 1996
Radiée
29 nov. 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Handbetätigte Werkzeuge und Geräte; Messerschmiedewaren, Gabeln, Löffel.

Bijouterie et horlogerie

Articles de bijouterie, articles de joaillerie, pierres précieuses; Montres et instruments chronométriques

Texte déposé

Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine; Uhren und Zeitmessinstrumente.

Cuir et bagages

Leder und Lederimitationen sowie Waren daraus, soweit sie nicht in anderen Klassen enthalten sind; Reise- und Handkoffer; Präzisierung: Waren aus Leder oder Lederimitationen, nämlich Handtaschen, Etuis.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Behälter und Geräte für Haushalt und Küche, Glaswaren, Porzellan und Steingut, soweit sie nicht in anderen Klassen enthalten sind. Präzisierung: Glas-, Porzellan- und Steingutwaren für Haushalt und Küche, Kunstgegenstände aus Glas, Porzellan und Steingut.

Jeux, jouets et articles de sport

Spiele, Spielzeug; Turn- und Sportartikel, soweit sie nicht in anderen Klassen enthalten sind. Präzisierung: Turn- und Sportartikel (ausgenommen Bekleidungsartikel).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    29.11.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 29.11.2024

  2. 26 févr. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.02.2014

  3. 22 mars 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 56 du 22.03.2004

  4. 7 déc. 1999

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Vedia - Burberrys (Suisse) SA, 14, chemin de la Voie-Creuse, 1211 Genf 2 → VEDIA SA, 14, chemin de la Voie-Creuse, Case postale 2400, 1211 Genève 2

    Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999

  5. 18 juil. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 138 du 18.07.1996

Parties

Titulaire

VEDIA SA

14, chemin de la Voie-Creuse Case postale 2400, 1211 Genève 2

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.