Promotor
Marque suisse · 425405 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 425405
- Numéro de demande
- 02407/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Promotor ((fig.))
- Déposée
- 11 avr. 1994
- Enregistrée
- 15 mai 1996
- Publiée
- 18 juil. 1996
- Radiée
- 13 déc. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Antriebe, bestehend aus Motor und elektronischen Steuergeräten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 janv. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005
- 18 juil. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 138 du 18.07.1996
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.