Marque figurative

Marque suisse · 425414 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
425414
Numéro de demande
07953/1994
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((14 points noir)) ((fig.))
Éléments verbaux
((14 points noir))
Déposée
11 nov. 1994
Enregistrée
15 mai 1996
Publiée
19 juil. 1996
Radiée
13 juin 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, notamment sets de table en papier.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Texte déposé

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

Bières et boissons sans alcool

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Texte déposé

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes

Texte déposé

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.

Sciences, technologie et informatique

Restauration (alimentation), hôtellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juil. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005

  2. 19 juil. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 139 du 19.07.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.