LAUSANNE cités

Marque suisse · 425432 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
425432
Numéro de demande
00474/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LAUSANNE cités ((fig.))
Déposée
19 janv. 1995
Enregistrée
15 mai 1996
Publiée
19 juil. 1996
Radiée
24 août 2015
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Vert, orange, noir, blanc.
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1980.
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Journal hebdomadaire gratuit.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.08.2015

  2. 15 nov. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 222 du 15.11.2004

  3. 19 juil. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 139 du 19.07.1996

Parties

Titulaire

Lausanne Cités SA

17, avenue d'Echallens, 1004 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.