ART-CLIP
Marque suisse · 425504 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 425504
- Numéro de demande
- 12424/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 2 nov. 1995
- Enregistrée
- 15 mai 1996
- Publiée
- 23 juil. 1996
- Radiée
- 5 juin 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles
Bilderrahmen (Wechselrahmen).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2006
- 23 juil. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 141 du 23.07.1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.