JB 1735
Marque suisse · 425508 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 425508
- Numéro de demande
- 06493/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- JB 1735 ((fig.))
- Déposée
- 23 sept. 1994
- Enregistrée
- 17 mai 1996
- Publiée
- 23 juil. 1996
- Protégée jusqu’au
- 23 sept. 2034
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1 avril 1984.
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans la classe 14; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 déc. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 6 déc. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.12.2013
- 14 janv. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Blancpain SA, 1348 Le Brassus → Blancpain SA (Blancpain AG) (Blancpain Ltd), Le Rocher 12, 1348 Le Brassus
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008
- 1 juin 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 103 du 01.06.2004
- 1 juin 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 103 du 01.06.2004
- 23 juil. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 141 du 23.07.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.