Marque figurative
Marque suisse · 425643 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 425643
- Numéro de demande
- 02852/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((figure géométrique)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((figure géométrique))
- Déposée
- 27 avr. 1994
- Enregistrée
- 21 mai 1996
- Publiée
- 24 juil. 1996
- Radiée
- 20 déc. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Matériaux de construction non métalliques
Carreaux de céramique, carrelages non métalliques, carreaux pour la construction non métalliques, tuiles pour toitures, revêtements pour toitures.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 janv. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005
- 20 déc. 2001
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Etienne & Associés, 6, rue Bellot, 1206 Genève → Baker & McKenzie, 6, rue Bellot, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001
- 24 juil. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 142 du 24.07.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.