Marque figurative

Marque suisse · 425643 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
425643
Numéro de demande
02852/1994
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((figure géométrique)) ((fig.))
Éléments verbaux
((figure géométrique))
Déposée
27 avr. 1994
Enregistrée
21 mai 1996
Publiée
24 juil. 1996
Radiée
20 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Carreaux de céramique, carrelages non métalliques, carreaux pour la construction non métalliques, tuiles pour toitures, revêtements pour toitures.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005

  2. 20 déc. 2001

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Etienne & Associés, 6, rue Bellot, 1206 Genève → Baker & McKenzie, 6, rue Bellot, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001

  3. 24 juil. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 142 du 24.07.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.