Toma DESIGN

Marque suisse · 425716 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
425716
Numéro de demande
09348/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Toma DESIGN ((Unterschrift)) ((fig.))
Éléments verbaux
Toma DESIGN ((Unterschrift))
Déposée
28 déc. 1994
Enregistrée
21 mai 1996
Publiée
26 juil. 1996
Radiée
2 août 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Meubles

Texte déposé

Möbel.

Tapis et revêtements de sol

Teppiche, Wand- und Bodenbeläge.

Sciences, technologie et informatique

Design industriel

Texte déposé

Industriedesign.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2005

  2. 26 juil. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 144 du 26.07.1996

Parties

Titulaire

Thomas Bieri, Toma Design

Alsenstrasse 7, 8800 Thalwil

Mandataire

A. W. Metz & Co. AG in Liquidation

A.W. Metz & Co. AG

Hottingerstrasse 14 Postfach, 8024 Zürich

En liquidation

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.