MCC
Marque suisse · 425952 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 425952
- Numéro de demande
- 09329/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 28 déc. 1994
- Enregistrée
- 28 mai 1996
- Publiée
- 2 août 1996
- Radiée
- 2 août 2005
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 06.07.1994 DE
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules automobiles et leurs pièces
Texte déposé
Kraftfahrzeuge und deren Teile.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2005
- 12 mai 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- Micro Compact Car smart GmbH, Industriestrasse 8, 71272 Renningen, Allemagne → smart gmbh, Leibnizstrasse 2, 71032 Böblingen, Allemagne
Publié dans la FOSC No 89 du 12.05.2003
- 22 déc. 1999
Transféré
- Titulaire
- Daimler-Benz Aktiengesellschaft, Epplestrasse 225, 70546 Stuttgart, Allemagne → Micro Compact Car smart GmbH, Industriestrasse 8, 71272 Renningen, Allemagne
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8006 Zürich → Meyer Marks AG, Antonigasse 4, Postfach, 5620 Bremgarten AG
Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1999
- 23 janv. 1998
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Mercedes-Benz, Aktiengesellschaft, Mercedesstrasse 136, D-70327 Stuttgart, Allemagne → Daimler-Benz Aktiengesellschaft, Epplestrasse 225, 70546 Stuttgart, Allemagne
Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1998
- 2 août 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 148 du 02.08.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.