LITHOVAC
Marque suisse · 425979 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 425979
- Numéro de demande
- 13841/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 21 déc. 1995
- Enregistrée
- 28 mai 1996
- Publiée
- 2 août 1996
- Protégée jusqu’au
- 21 déc. 2035
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture
Texte déposé
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 nov. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 21.12.2025 → 21.12.2035
Publié dans Swissreg le 24.11.2025
- 5 août 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.08.2015
- 24 mars 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Ferton Holding SA, rue de l'avenir 23,, c/o C.M. Management Services S.A., 2800 Délemont → Ferton Holding S.A., Rue Saint-Maurice 34, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 24.03.2011
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 23 janv. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Ferton Holding SA, 24, rue de l'Hôpital, 2800 Delémont → Ferton Holding SA, rue de l'avenir 23,, c/o C.M. Management Services S.A., 2800 Délemont
Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2006
- 23 janv. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2006
- 7 juin 2000
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech S.A., 21, rue de l'Evole, 2000 Neuchâtel → Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 110 du 07.06.2000
- 2 août 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 148 du 02.08.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.