SCHMID

Marque suisse · 426010 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
426010
Numéro de demande
13412/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SCHMID ((fig.))
Déposée
8 déc. 1995
Enregistrée
29 mai 1996
Publiée
2 août 1996
Radiée
10 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Jeux, jouets et articles de sport

Kegel und Kugeln für Kegelspielanlagen, ausschliesslich für die Verwendung als Sportartikel für reguläre Kegelsport-Bahnen und nicht für kleinere Bahnen und als Spielzeuge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.2006

  2. 23 janv. 2001

    Partiellement radié

    LPS
    28, Kegel und Kugeln für Kegelspielanlagen. → 28, Kegel und Kugeln für Kegelspielanlagen, ausschliesslich für die Verwendung als Sportartikel für reguläre Kegelsport-Bahnen und nicht für kleinere Bahnen und als Spielzeuge.
    Classification internationale
    28 → 28

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2001

  3. 2 août 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 148 du 02.08.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.