CONTOUR

Marque suisse · 426040 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
426040
Numéro de demande
02447/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 mars 1995
Enregistrée
29 mai 1996
Publiée
6 août 1996
Radiée
12 oct. 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Maschinen und Werkzeugmaschinen; Maschine zur Herstellung und zum Nachschleifen von Schneidwerkzeugen in der Metall- und Holzverarbeitungs-Industrie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.10.2015

  2. 21 mars 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.2005

  3. 6 août 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 150 du 06.08.1996

Parties

Titulaire

J. Schneeberger Maschinen AG

St. Urbanstrasse 6, 4914 Roggwil BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.