CONSTELLATION
Marque suisse · 426255 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 426255
- Numéro de demande
- 02471/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 4 avr. 1996
- Enregistrée
- 31 mai 1996
- Publiée
- 13 août 1996
- Protégée jusqu’au
- 4 avr. 2036
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1952.
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres, parties de montres, joaillerie, bijouterie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 nov. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 04.04.2026 → 04.04.2036
Publié dans Swissreg le 10.11.2025
- 5 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.01.2016
- 22 mai 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Omega S.A. (Omega AG), (Omega Ltd.), 96, rue Staempfli, 2503 Bienne → Omega SA, (Omega AG) (Omega Ltd.), Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.2006
- 22 mai 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.2006
- 22 mai 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.2006
- 13 août 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 155 du 13.08.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.