Marque figurative

Marque suisse · 426276 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
426276
Numéro de demande
13543/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
14 déc. 1995
Enregistrée
3 juin 1996
Publiée
14 août 1996
Protégée jusqu’au
14 déc. 2035
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.09.01, 03.09.03, 03.09.24
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques.

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, produits d'emballages, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, imprimés, publications, périodiques, livres, revues, catalogues, adhésifs (en matière collante) pour la papeterie y compris autocollants, matière plastique pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets, de pellicules, étuis et pochettes; films plastiques pour la palettisation; cartes d'abonnement, cartes de crédit (non-magnétiques), matériels de bureaux (à l'exception des meubles) y compris cartes de visite, bloc-notes, agendas, calendriers, stylos; cartes postales.

Cuir et bagages

Articles de bagagerie comprenant sacs, sacs-à-mains, sac-à-dos, porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes, notamment articles de voyage y compris malles et valises, sacoches, sacs de voyage et autres bagages, porte-documents, serviettes, pochettes; sacs et mallettes pour produits de maquillage, trousses de voyage, trousses de toilette et de maquillage, parapluies.

Meubles

Meubles, étagères, rayonnages, présentoirs et supports permettant la promotion sur les lieux de ventes, appliques murales non en matières textiles.

Cordes, tentes et fibres brutes

Sachets (enveloppes, pochettes) pour emballages en matières textiles, sacs pour le transport et emmagasinage de marchandises en vrac.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Publicité et services aux entreprises

Publicité, promotion des ventes y compris télépromotion avec offres de vente, publication et distribution de matériels publicitaires (tracts, catalogues, prospectus, imprimés, échantillons), aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, comprenant les conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine textile et l'organisation de vente textile par vente directe ou vente par correspondance.

Télécommunications

Télécommunications, diffusion et transmission d'informations par moyens audio-visuels, radiophoniques, téléphoniques, télématiques, par téléscription; communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et/ou d'images assistées par ordinateur, services de catalogues électroniques et de communications électroniques permettant la vente directe ou par correspondance de tous les produits précités; services de télédistribution; franchisage en télécommunication.

Traitement de matériaux

Impressions et transferts de dessins sur matière textile.

Éducation, divertissement et sport

Organisation d'expositions à but culturel, sportif ou éducatif, parrainage culturel relatif à des manifestations culturelles, sportives ou éducatives.

Sciences, technologie et informatique

Services de vente directe ou par correspondance de tous les produits précités, services de franchisage se rapportant aux activités commerciales précitées (sans rapport avec la conduite des affaires); services de dessinateurs d'art graphique.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 déc. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    14.12.2025 → 14.12.2035

    Publié dans Swissreg le 02.12.2025

  2. 24 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marc-Christian Perronnet, Avocat, Quai Gustave-Ador 2, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  3. 25 mai 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

  4. 17 mai 2016

    Transféré

    Titulaire
    Switcher Holding SA, rue du Grand-Chêne 1, 1003 Lausanne → VEE DEE PTE Limited, 6 Raffles Quay, #24-04, 048580 Singapour, Singapour

    Publié dans Swissreg le 17.05.2016

  5. 13 oct. 2015

    Mandataire radié

    Mandataire
    Lenz & Staehelin, Bleicherweg 58, 8027 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 13.10.2015

  6. 19 juin 2015

    Transféré

    Titulaire
    Product DNA SA, Rue du Grand-Chêne 1, 1003 Lausanne → Switcher Holding SA, chemin de la Flore, c/o Robin Cornelius, 1095 Lutry

    Publié dans Swissreg le 19.06.2015

  7. 19 juin 2015

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Switcher Holding SA, chemin de la Flore, c/o Robin Cornelius, 1095 Lutry → Switcher Holding SA, rue du Grand-Chêne 1, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 19.06.2015

  8. 12 juin 2015

    Transféré

    Titulaire
    Switcher Holding SA, chemin de la Flore, c/o Robin Cornelius, 1095 Lutry → Product DNA SA, Rue du Grand-Chêne 1, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 12.06.2015

11 entrées antérieures
  1. 16 janv. 2012

    Transféré

    Titulaire
    Switcher SA, Chemin du Petit-Flon, 29, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Switcher Holding SA, chemin de la Flore, c/o Robin Cornelius, 1095 Lutry
    Mandataire
    Lenz & Staehelin Rechtsanwälte, Bleicherweg 58, 8027 Zürich → Lenz & Staehelin, Bleicherweg 58, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.01.2012

  2. 17 sept. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Labell SA, c/o Mabrouc SA, chemin du Petit-Flon, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Switcher SA, Chemin du Petit-Flon, 29, 1052 Le Mont-sur-Lausanne

    Publié dans la FOSC No 179 du 17.09.2007

  3. 21 mars 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern → Lenz & Staehelin Rechtsanwälte, Bleicherweg 58, 8027 Zürich

    Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.2005

  4. 21 mars 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.2005

  5. 6 avr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern

    Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000

  6. 6 août 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Labell SA, 9, chemin des Peupliers, 1094 Paudex → Labell SA, c/o Mabrouc SA, chemin du Petit-Flon, 1052 Le Mont-sur-Lausanne

    Publié dans la FOSC No 150 du 06.08.1998

  7. 6 août 1998

    Mandataire radié

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 150 du 06.08.1998

  8. 22 août 1997

    LPS

    LPS
    9, Supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques., 16, Papier, carton et produits en ces matières, produits d'emballages, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, imprimés, publications, périodiques, livres, revues, catalogues, adhésifs (en matière collante) pour la papeterie y compris autocollants, matière plastique pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets, de pellicules, étuis et pochettes; films plastiques pour la palettisation; cartes d'abonnement, cartes de crédit (non-magnétiques), matériels de bureaux (à l'exception des meubles) y compris cartes de visite, bloc-notes, agendas, calendriers, stylos; cartes postales., 18, Articles de bagagerie comprenant sacs, sacs-à-mains, sac-à-dos, porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes, notamment articles de voyage y compris malles et valises, sacoches, sacs de voyage et autres bagages, porte-documents, serviettes, pochettes; sacs et mallettes pour produits de maquillage, trousses de voyage, trousses de toilette et de maquillage, parapluies., 20, Meubles, étagères, rayonnages, présentoirs et supports permettant la promotion sur les lieux de ventes, appliques murales non en matières textiles., 22, Sachets (enveloppes, pochettes) pour emballages en matières textiles, sacs pour le transport et emmagasinage de marchandises en vrac., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 35, Publicité, promotion des ventes y compris télépromotion avec offres de vente, publication et distribution de matériels publicitaires (tracts, catalogues, prospectus, imprimés, échantillons), aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, comprenant les conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine textile et l'organisation de vente textile par vente directe ou vente par correspondance., 38, Télécommunications, diffusion et transmission d'informations par moyens audio-visuels, radiophoniques, téléphoniques, télématiques, par téléscription; communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et/ou d'images assistées par ordinateur, services de catalogues électroniques et de communications électroniques permettant la vente directe ou par correspondance de tous les produits précités; services de télédistribution; franchisage en télécommunication., 40, Impressions et transferts de dessins sur matière textile., 41, Organisation d'expositions à but culturel, sportif ou éducatif, parrainage culturel relatif à des manifestations culturelles, sportives ou éducatives., 42, Services de vente directe ou par correspondance de tous les produits précités, services de franchisage se rapportant aux activités commerciales précitées (sans rapport avec la conduite des affaires); services de dessinateurs d'art graphique. → 9, Supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques., 14, Bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques., 16, Papier, carton et produits en ces matières, produits d'emballages, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, imprimés, publications, périodiques, livres, revues, catalogues, adhésifs (en matière collante) pour la papeterie y compris autocollants, matière plastique pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets, de pellicules, étuis et pochettes; films plastiques pour la palettisation; cartes d'abonnement, cartes de crédit (non-magnétiques), matériels de bureaux (à l'exception des meubles) y compris cartes de visite, bloc-notes, agendas, calendriers, stylos; cartes postales., 18, Articles de bagagerie comprenant sacs, sacs-à-mains, sac-à-dos, porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes, notamment articles de voyage y compris malles et valises, sacoches, sacs de voyage et autres bagages, porte-documents, serviettes, pochettes; sacs et mallettes pour produits de maquillage, trousses de voyage, trousses de toilette et de maquillage, parapluies., 20, Meubles, étagères, rayonnages, présentoirs et supports permettant la promotion sur les lieux de ventes, appliques murales non en matières textiles., 22, Sachets (enveloppes, pochettes) pour emballages en matières textiles, sacs pour le transport et emmagasinage de marchandises en vrac., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 35, Publicité, promotion des ventes y compris télépromotion avec offres de vente, publication et distribution de matériels publicitaires (tracts, catalogues, prospectus, imprimés, échantillons), aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, comprenant les conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine textile et l'organisation de vente textile par vente directe ou vente par correspondance., 38, Télécommunications, diffusion et transmission d'informations par moyens audio-visuels, radiophoniques, téléphoniques, télématiques, par téléscription; communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et/ou d'images assistées par ordinateur, services de catalogues électroniques et de communications électroniques permettant la vente directe ou par correspondance de tous les produits précités; services de télédistribution; franchisage en télécommunication., 40, Impressions et transferts de dessins sur matière textile., 41, Organisation d'expositions à but culturel, sportif ou éducatif, parrainage culturel relatif à des manifestations culturelles, sportives ou éducatives., 42, Services de vente directe ou par correspondance de tous les produits précités, services de franchisage se rapportant aux activités commerciales précitées (sans rapport avec la conduite des affaires); services de dessinateurs d'art graphique.
    Classification internationale
    9,16,18,20,22,25,35,38,40-42 → 9,14,16,18,20,22,25,35,38,40-42

    Publié dans la FOSC No 160 du 22.08.1997

  9. 6 juin 1997

    Transféré

    Titulaire
    Mabrouc SA, chemin du Petit-Flon, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Labell SA, 9, chemin des Peupliers, 1094 Paudex

    Publié dans la FOSC No 106 du 06.06.1997

  10. 8 avr. 1997

    LPS

    LPS
    9, Supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques., 14, Bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques., 16, Papier, carton et produits en ces matières, produits d'emballages, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, imprimés, publications, périodiques, livres, revues, catalogues, adhésifs (en matière collante) pour la papeterie y compris autocollants, matière plastique pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets, de pellicules, étuis et pochettes; films plastiques pour la palettisation; cartes d'abonnement, cartes de crédit (non-magnétiques), matériels de bureaux (à l'exception des meubles) y compris cartes de visite, bloc-notes, agendas, calendriers, stylos; cartes postales., 18, Articles de bagagerie comprenant sacs, sacs-à-mains, sac-à-dos, porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes, notamment articles de voyage y compris malles et valises, sacoches, sacs de voyage et autres bagages, porte-documents, serviettes, pochettes; sacs et mallettes pour produits de maquillage, trousses, trousses de toilette et de maquillage, parapluies., 20, Meubles, étagères, rayonnages, présentoirs et supports permettant la promotion sur les lieux de ventes, appliques murales non en matières textiles., 22, Sachets (enveloppes, pochettes) pour emballages en matières textiles, sacs pour le transport et emmagasinage de marchandises en vrac., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 35, Publicité, promotion des ventes, publication et distribution de matériels publicitaires (tracts, catalogues, prospectus, imprimés, échantillons), aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, comprenant les conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine textile et l'organisation de vente textile par vente directe ou vente par correspondance., 38, Télécommunications, diffusion et transmission d'informations par moyens audio-visuels, radiophoniques, téléphoniques, télématiques, par téléscription; communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et/ou d'images assistées par ordinateur, services de catalogues électroniques et de vente à distance; services de télédistribution comprenant la télépromotion avec offres de vente., 40, Impressions et transferts de dessins sur matière textile., 41, Organisation d'expositions à but culturel, sportif ou éducatif, sponsoring relatif à des manifestations culturelles, sportives ou éducatives., 42, Services de vente directe ou par correspondance de tous les produits précités, organisation et gestion de réseaux portant sur les activités commerciales précitées comprenant notamment les techniques de franchisage; services de dessinateurs d'art graphique. → 9, Supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques., 16, Papier, carton et produits en ces matières, produits d'emballages, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, imprimés, publications, périodiques, livres, revues, catalogues, adhésifs (en matière collante) pour la papeterie y compris autocollants, matière plastique pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets, de pellicules, étuis et pochettes; films plastiques pour la palettisation; cartes d'abonnement, cartes de crédit (non-magnétiques), matériels de bureaux (à l'exception des meubles) y compris cartes de visite, bloc-notes, agendas, calendriers, stylos; cartes postales., 18, Articles de bagagerie comprenant sacs, sacs-à-mains, sac-à-dos, porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes, notamment articles de voyage y compris malles et valises, sacoches, sacs de voyage et autres bagages, porte-documents, serviettes, pochettes; sacs et mallettes pour produits de maquillage, trousses de voyage, trousses de toilette et de maquillage, parapluies., 20, Meubles, étagères, rayonnages, présentoirs et supports permettant la promotion sur les lieux de ventes, appliques murales non en matières textiles., 22, Sachets (enveloppes, pochettes) pour emballages en matières textiles, sacs pour le transport et emmagasinage de marchandises en vrac., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 35, Publicité, promotion des ventes y compris télépromotion avec offres de vente, publication et distribution de matériels publicitaires (tracts, catalogues, prospectus, imprimés, échantillons), aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, comprenant les conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine textile et l'organisation de vente textile par vente directe ou vente par correspondance., 38, Télécommunications, diffusion et transmission d'informations par moyens audio-visuels, radiophoniques, téléphoniques, télématiques, par téléscription; communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et/ou d'images assistées par ordinateur, services de catalogues électroniques et de communications électroniques permettant la vente directe ou par correspondance de tous les produits précités; services de télédistribution; franchisage en télécommunication., 40, Impressions et transferts de dessins sur matière textile., 41, Organisation d'expositions à but culturel, sportif ou éducatif, parrainage culturel relatif à des manifestations culturelles, sportives ou éducatives., 42, Services de vente directe ou par correspondance de tous les produits précités, services de franchisage se rapportant aux activités commerciales précitées (sans rapport avec la conduite des affaires); services de dessinateurs d'art graphique.
    Classification internationale
    9,14,16,18,20,22,25,35,38,40-42 → 9,16,18,20,22,25,35,38,40-42

    Publié dans la FOSC No 65 du 08.04.1997

  11. 14 août 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 156 du 14.08.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.