GIBUS

Marque suisse · 426385 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
426385
Numéro de demande
06521/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 sept. 1994
Enregistrée
6 juin 1996
Publiée
15 août 1996
Radiée
2 mai 2005
Motif
Non prolongée
Priorité
08.07.1994 FR
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, leurs parties, à savoir: moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, housses de sièges, appuis-tête, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 97 du 23.05.2005

  2. 15 août 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 157 du 15.08.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.