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Marque suisse · 426402 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
426402
Numéro de demande
07552/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 oct. 1994
Enregistrée
6 juin 1996
Publiée
15 août 1996
Radiée
6 juin 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Matériaux de construction métalliques

Texte déposé

Baumaterialien aus Metall.

Machines et moteurs

Entlüfter.

Électronique, logiciels et instruments

Elektronische Steuerungen.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Küchenherde, Oefen, sanitäre Apparate und Anlagen, Waschbecken, Kühlschubladen, elektrische Lampen.

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction non métalliques

Texte déposé

Baumaterialien, nicht aus Metall.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juin 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 27.06.2005

  2. 15 août 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 157 du 15.08.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.