ROSA
Marque suisse · 426533 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 426533
- Numéro de demande
- 02162/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ROSA ((fig.))
- Déposée
- 27 mars 1996
- Enregistrée
- 11 juin 1996
- Publiée
- 19 août 1996
- Radiée
- 30 oct. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Sciences, technologie et informatique
Erstellen von Programmen für die Datenverarbeitung (Software).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 225 du 20.11.2006
- 19 août 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 159 du 19.08.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.