Y-CAN
Marque suisse · 426588 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 426588
- Numéro de demande
- 02373/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 mars 1995
- Enregistrée
- 11 juin 1996
- Publiée
- 19 août 1996
- Radiée
- 17 oct. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux, canules, cathéters, dispositifs pour interventions dans des vaisseaux corporels, composants et raccords pour ces produits.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 nov. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2005
- 19 juil. 2004
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- PORTEX LIMITED, 765 Finchley Road, London NW11 8DS, Royaume-Uni → SMITHS MEDICAL INTERNATIONAL LIMITED, 765 Finchley Road, London NW11 8DS, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 137 du 19.07.2004
- 12 août 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sims Portex Limited, 765, Finchley Road, London, NW11 8DS, Royaume-Uni → PORTEX LIMITED, 765 Finchley Road, London NW11 8DS, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 153 du 12.08.2002
- 12 août 2002
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle SA, chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon-les-Bains → Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc / 9, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans la FOSC No 153 du 12.08.2002
- 8 avr. 1997
Transféré
- Titulaire
- Eschmann Bros. & Walsh Limited, 765, Finchley Road, GB- Londres NW11 8DS, Royaume-Uni → Sims Portex Limited, 765, Finchley Road, London, NW11 8DS, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 65 du 08.04.1997
- 19 août 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 159 du 19.08.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.