Marque figurative

Marque suisse · 426641 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
426641
Numéro de demande
00454/1995
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Gugelhopf)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Gugelhopf))
Déposée
20 janv. 1995
Enregistrée
12 juin 1996
Publiée
19 août 1996
Radiée
22 août 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Fromage

Texte déposé

Käse.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 sept. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 176 du 12.09.2005

  2. 19 août 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 159 du 19.08.1996

Parties

Titulaire

Franz Rentsch Käserei

2607 Cortébert

Mandataire

Müller Fuhrer Marbach & Partner

Konsumstrasse 16A, 3007 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.