TCS Loisirs
Marque suisse · 426651 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 426651
- Numéro de demande
- 03442/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TCS Loisirs ((fig.))
- Déposée
- 23 mars 1995
- Enregistrée
- 12 juin 1996
- Publiée
- 20 août 1996
- Protégée jusqu’au
- 23 mars 2035
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: janvier 1990.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Transport et voyages
Services liés à l'organisation d'excursions; services de réservations pour les voyages; services liés aux agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions).
Éducation, divertissement et sport
Services de loisirs, en particulier services de camps de vacances (divertissement).
Sciences, technologie et informatique
Services de camps de vacances (hébergement).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 23.03.2025 → 23.03.2035
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 25 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.03.2015
- 19 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 19.07.2012
- 18 avr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2005
- 21 oct. 1999
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Touring Club Suisse (TCS), 9, rue Pierre-Fatio, 1211 Genève → Touring Club Suisse (TCS), 4, chemin de Blandonnet, 1214 Vernier
Publié dans la FOSC No 205 du 21.10.1999
- 20 août 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 160 du 20.08.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.