BIMETAL
Marque suisse · 426691 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 426691
- Numéro de demande
- 02848/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 27 avr. 1994
- Enregistrée
- 17 juin 1996
- Publiée
- 20 août 1996
- Protégée jusqu’au
- 27 avr. 2034
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 22 août 1974 Marque imposée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Alliages de métaux, bronze ou plomb; raccords et tuyauteries comportant un revêtement de bronze sur un autre métal; vannes (autres que parties de machines) comportant un revêtement de bronze.
Machines et moteurs
Paliers, coussinets, cylindres, pistons, soupapes, coulisses et butées pour machines comportant un revêtement de bronze; robinetterie, vannes (parties de machines) comportant un revêtement de bronze.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Robinetterie comportant un revêtement de bronze.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.10.2023
- 22 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 27 oct. 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Kugler Bimetal S.A., 1, chemin Barde, 1214 Vernier → Kugler Bimetal S.A., 17, chemin du Château-Bloch, 1214 Vernier
Publié dans la FOSC No 206 du 27.10.2003
- 27 oct. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 206 du 27.10.2003
- 7 nov. 1996
Transféré
- Titulaire
- Kugler fonderie et, robinetterie SA, 19, avenue de la Jonction, 1205 Genève → Kugler Bimetal S.A., 1, chemin Barde, 1214 Vernier
Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.1996
- 20 août 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 160 du 20.08.1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.