CPO

Marque suisse · 426758 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
426758
Numéro de demande
03859/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
24 mars 1995
Enregistrée
17 juin 1996
Publiée
21 août 1996
Protégée jusqu’au
24 mars 2035
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 9 décembre 1963
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles

Texte déposé

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    24.03.2025 → 24.03.2035

    Publié dans Swissreg le 24.03.2025

  2. 7 mai 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.05.2014

  3. 22 avr. 2014

    Mandataire radié

    Mandataire
    P. Foetisch, J. Luthy,, J.H. Wanner, Y. Hofstetter,, Ph. Jaton, L. Gani, E. Ramel, 18, petit-Chêne, 1002 Lausanne (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.04.2014

  4. 17 mai 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 94 du 17.05.2004

  5. 15 juil. 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    CPO Association pour le, Centre paroissial d'Ouchy, 2, beau Rivage, 1006 Lausanne → CPO Centre pluriculturel et social d'Ouchy, Beau Rivage 2, 1006 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 134 du 15.07.2002

  6. 21 août 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 161 du 21.08.1996

Parties

Titulaire

CPO Centre pluriculturel et social d'Ouchy

Beau Rivage 2, 1006 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.