DAMO
Marque suisse · 426792 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 426792
- Numéro de demande
- 09129/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 21 déc. 1994
- Enregistrée
- 18 juin 1996
- Publiée
- 22 août 1996
- Radiée
- 16 juil. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Bekleidungsartikel.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juil. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 16.07.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 19 janv. 2015
Transféré
- Titulaire
- Eerste Nederlandsche Dames-, en Kindermantelfabriek H., Berghaus B.V., Stammerdijk 7 e,, NL-1112 AA Diemen, Pays-Bas → Textyle International N.V., Bedrijvenlaan 5, 2800 Mechelen, Belgique
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.01.2015
- 19 nov. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 6 déc. 2004
Transféré
- Titulaire
- Damesmodebedrijven Damo B.V., Kon. Wilhelminaplein 2-4, NL-1062 HK Amsterdam, Pays-Bas → Eerste Nederlandsche Dames-, en Kindermantelfabriek H., Berghaus B.V., Stammerdijk 7 e,, NL-1112 AA Diemen, Pays-Bas
- Mandataire
- Paul Kramer, c/o Coats Stroppel AG, 5300 Turgi → William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2004
- 6 déc. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2004
- 22 août 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 162 du 22.08.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.