Marque figurative
Marque suisse · 426862 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 426862
- Numéro de demande
- 06385/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Wappen mit Schiffen)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Wappen mit Schiffen))
- Déposée
- 20 sept. 1994
- Enregistrée
- 18 juin 1996
- Publiée
- 27 août 1996
- Radiée
- 25 avr. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Boote und deren Bauteile; Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.
Vêtements et chaussures
Bekleidungsstücke, Männer- und Damenbekleidung, nämlich, Jacken, Sweaters, Hemden, Blusen und Mützen; Schuhwaren, Kopfbedeckungen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mai 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 93 du 17.05.2005
- 27 août 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 165 du 27.08.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.