Marque figurative

Marque suisse · 426862 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
426862
Numéro de demande
06385/1994
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Wappen mit Schiffen)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Wappen mit Schiffen))
Déposée
20 sept. 1994
Enregistrée
18 juin 1996
Publiée
27 août 1996
Radiée
25 avr. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Boote und deren Bauteile; Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.

Vêtements et chaussures

Bekleidungsstücke, Männer- und Damenbekleidung, nämlich, Jacken, Sweaters, Hemden, Blusen und Mützen; Schuhwaren, Kopfbedeckungen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mai 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 93 du 17.05.2005

  2. 27 août 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 165 du 27.08.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.