Marque figurative

Marque suisse · 426867 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
426867
Numéro de demande
06856/1994
Statut
En vigueur
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
6 oct. 1994
Enregistrée
18 juin 1996
Publiée
27 août 1996
Protégée jusqu’au
6 oct. 2034
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1979
Classification de Vienne
03.13.01, 17.01.01, 17.01.06, 26.15.25
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Parties de pièces d'horlogerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.12.2023

  2. 16 janv. 2020

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 16.01.2020

  3. 26 mars 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.03.2014

  4. 14 juin 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 112 du 14.06.2004

  5. 10 mars 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Eta SA Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen → Eta SA Manufacture Horlogère Suisse, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  6. 10 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  7. 27 août 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 165 du 27.08.1996

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Eta SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.