YES OR NO

Marque suisse · 426883 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
426883
Numéro de demande
08349/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
YES OR NO ((fig.))
Déposée
24 nov. 1994
Enregistrée
18 juin 1996
Publiée
27 août 1996
Radiée
20 juin 2025
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
09.01.11, 09.01.22, 25.05.02, 27.05.01, 27.05.24
Source
Swissreg

Produits et services

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie et articles de voyage, notamment malles et valises, sacs (non adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), parapluies.

Vêtements et chaussures

Vêtements, sous-vêtements, peignoirs et costumes de bain, vêtements de sport; bas et chaussettes; chaussures et chapellerie, ceintures.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    20.06.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 20.06.2025

  2. 17 mars 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.03.2014

  3. 15 nov. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 222 du 15.11.2004

  4. 18 oct. 2004

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dietlin & Cie S.A., 15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 202 du 18.10.2004

  5. 22 juin 1999

    LPS

    LPS
    18, Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie et articles de voyage, notamment malles et valises, sacs, ceintures, parapluies., 25, Vêtements, sous-vêtements, peignoirs et costumes de bain, vêtements de sport; bas et chaussettes; chaussures et chapellerie. → 18, Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie et articles de voyage, notamment malles et valises, sacs (non adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), parapluies., 25, Vêtements, sous-vêtements, peignoirs et costumes de bain, vêtements de sport; bas et chaussettes; chaussures et chapellerie, ceintures.
    Classification internationale
    18,25 → 18,25

    Publié dans la FOSC No 118 du 22.06.1999

  6. 27 août 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 165 du 27.08.1996

Parties

Titulaire

Manor AG

Rebgasse 34, 4058 Bâle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.