Marque figurative

Marque suisse · 426925 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
426925
Numéro de demande
01305/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((visage)) ((fig.))
Éléments verbaux
((visage))
Déposée
15 févr. 1995
Enregistrée
18 juin 1996
Publiée
28 août 1996
Radiée
19 sept. 2005
Motif
Non prolongée
Priorité
18.08.1994 US
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son; appareils radio; enregistreurs, lecteurs de bandes, lecteurs de disques et de disques compacts audio.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 oct. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 196 du 10.10.2005

  2. 28 août 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 166 du 28.08.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.