SARMENTS DU MEDOC
Marque suisse · 427009 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 427009
- Numéro de demande
- 02936/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 mars 1995
- Enregistrée
- 19 juin 1996
- Publiée
- 2 sept. 1996
- Protégée jusqu’au
- 17 mars 2035
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 1989.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Kakao, Konditorwaren, Schokolade und Schokoladenprodukte.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.03.2025
- 11 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Geneva Business Center, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 11.03.2025
- 11 mars 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 17.03.2025 → 17.03.2035
Publié dans Swissreg le 11.03.2025
- 24 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.12.2014
- 3 févr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, P.O. Box 1077, 8032 Zürich → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.02.2009
- 17 mai 2005
Transféré
- Titulaire
- Revillon Chocolatier, 5, Place de Pincourt, 42120 Le Couteau, France → Mademoiselle de Margaux, 1, route de l'Isle Vincent, 33460 Margaux, France
Publié dans la FOSC No 93 du 17.05.2005
- 17 mai 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 93 du 17.05.2005
- 10 juin 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Chocolaterie du Coteau, 5, place du Pincourt, 42120 Le Coteau, France → Revillon Chocolatier, 5, Place de Pincourt, 42120 Le Couteau, France
Publié dans la FOSC No 109 du 10.06.2002
3 entrées antérieures
- 10 juin 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, P.O. Box 1077, 8032 Zürich
Publié dans la FOSC No 109 du 10.06.2002
- 7 sept. 1998
Transféré
- Titulaire
- CHARLES SPRENGNETHER, CHOCOLATIER CONFISEUR, F-33460 Margaux, France → Chocolaterie du Coteau, 5, place du Pincourt, 42120 Le Coteau, France
Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998
- 2 sept. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 169 du 02.09.1996
Parties
Titulaire
33460 Margaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.