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Marque suisse · 427067 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
427067
Numéro de demande
02709/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 mars 1995
Enregistrée
20 juin 1996
Publiée
3 sept. 1996
Radiée
17 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Duschkabinen aus Metall; aus Kunststoff hergestellte Duschkabinen; Steh- und Handbrausen; Brause-Dusch-Armaturen; Duschköpfe; Dampfbadearmaturen; Wasser-Misch-Armaturen für Bäder und für Duschen; Badewannen, Duschtassen, Whirlpools, Waschbecken.

Matériaux de construction non métalliques

Aus Kunststoff hergestellte Duschabtrennungen, aus Kunststoff hergestellte Wannenabtrennungen, aus Kunststoff hergestellte Trennwände für Dusch- und Badekabinen.

Meubles

Möbel, Spiegelschränke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2005

  2. 23 janv. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Heinz Georg Baus, Wartbodenstrasse 35, 3626 Hünibach-Thun → Altura Leiden Holding B.V., Hagenweg 1 F, 4131 LX Vianen ZH, Pays-Bas

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1998

  3. 3 sept. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 170 du 03.09.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.