Marque figurative
Marque suisse · 427135 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 427135
- Numéro de demande
- 03290/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 24 mars 1995
- Enregistrée
- 21 juin 1996
- Publiée
- 3 sept. 1996
- Radiée
- 26 oct. 2015
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- bleu, blanc et noir
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1er février 1993
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Vêtements, y compris les bottes, les chaussures et les pantoufles; accessoires de mode, à savoir cravates, écharpes, bonnets, chapeaux, gants, foulards, ceintures.
Télécommunications
Transmission de messages et/ou d'images assistée par ordinateur; services de catalogue électronique et de vente à distance (correspondance électronique).
Sciences, technologie et informatique
Services de vente par correspondance; services de vente en magasin.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 26.10.2015
- 5 mars 2007
Transféré
- Titulaire
- Ackermann Versandhaus AG, 6160 Entlebuch → Robert Klingel GmbH + Co KG, Sachsenstrasse 23, 75177 Pforzheim, Allemagne
- Mandataire
- Peter Volkart, Buob Staub & Partner, Vadianstrasse 44,, Postfach 292, 9001 St. Gallen
Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.2007
- 24 avr. 2006
Mandataire radié
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, Avenue du Théâtre 16, C.P. 2065, 1002 Lausanne (supprimé)
Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2006
- 24 oct. 2005
Transféré
- Titulaire
- Charles Veillon S.A., Route de Buyère 2, 1030 Bussigny → Ackermann Versandhaus AG, 6160 Entlebuch
Publié dans la FOSC No 206 du 24.10.2005
- 14 mars 2005
Transféré
- Titulaire
- Charles Veillon S.A., route de Crissier, 1030 Bussigny-près-Lausanne → Charles Veillon S.A., Route de Buyère 2, 1030 Bussigny
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 5, rue Centrale, Case postale 2065, 1002 Lausanne → ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, Avenue du Théâtre 16, C.P. 2065, 1002 Lausanne
Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005
- 7 févr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 26 du 07.02.2005
- 3 sept. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 170 du 03.09.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.