Comet Futura

Marque suisse · 427303 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
427303
Numéro de demande
04419/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Comet Futura ((fig.))
Déposée
20 mars 1995
Enregistrée
26 juin 1996
Publiée
5 sept. 1996
Radiée
26 oct. 2015
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: März 1988.
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Strassenmarkierfarben, Farben, Lacke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.10.2015

  2. 21 févr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2005

  3. 5 sept. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 172 du 05.09.1996

Parties

Titulaire

Signal AG

Signal AG (Signal SA)

Industriezone kleine Ey Kanalstrasse 34-38, 3294 Büren an der Aare

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.