PROPHOR

Marque suisse · 427316 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
427316
Numéro de demande
03907/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 mars 1995
Enregistrée
26 juin 1996
Publiée
6 sept. 1996
Radiée
31 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 1991
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Prothesen, Prothesenbestandteile und chirurgische Instrumente.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005

  2. 6 avr. 1998

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Müller Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  3. 6 sept. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 173 du 06.09.1996

Parties

Titulaire

Osteo AG

2545 Selzach

Mandataire

Troller Hitz Troller & Partner

Münstergasse 38, 3011 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.