PÄTTY

Marque suisse · 427350 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
427350
Numéro de demande
03496/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 mai 1996
Enregistrée
26 juin 1996
Publiée
9 sept. 1996
Radiée
18 déc. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Abat-jour

Texte déposé

Lampenschirme.

Tissus

Bettwäsche, Sicherheitsdecken (Bettdecken für Kleinkinder), Kissenanzüge, Duvetanzüge, Bettnestchen (Bettpolsterung für Kinderbetten), Kissenschutz (Tuch); Vorhänge aus Textilien.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2007

  2. 9 sept. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 174 du 09.09.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.