PROLINE S Schneider

Marque suisse · 427367 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
427367
Numéro de demande
01793/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PROLINE S Schneider ((fig.))
Déposée
15 mars 1996
Enregistrée
1 juil. 1996
Publiée
9 sept. 1996
Radiée
17 oct. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Badezimmer-Schränke, Spiegelschränke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.10.2016

  2. 10 avr. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006

  3. 9 sept. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 174 du 09.09.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.