TOPDEC
Marque suisse · 427382 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 427382
- Numéro de demande
- 01761/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 mars 1996
- Enregistrée
- 3 juil. 1996
- Publiée
- 9 sept. 1996
- Protégée jusqu’au
- 14 mars 2036
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Outils (parties de machines)
Texte déposé
Werkzeuge (Maschinenteile).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 14.03.2026 → 14.03.2036
Publié dans Swissreg le 23.02.2026
- 15 juin 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.06.2020
- 15 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP Patent Network AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.06.2020
- 24 sept. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.09.2015
- 8 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 08.04.2014
- 31 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Heinz Schweizer, Rechtsanwalt, Am Guggenberg 20, Postfach 89, 8053 Zürich → Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 31.05.2013
- 17 juil. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 136 du 17.07.2006
- 9 sept. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 174 du 09.09.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.