Marque figurative

Marque suisse · 427475 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
427475
Numéro de demande
00513/1996
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
26 janv. 1996
Enregistrée
4 juil. 1996
Publiée
10 sept. 1996
Radiée
28 août 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Uhren und Zeitmessinstrumente aller Art sowie Teile davon; Uhrenbänder und Schmuckwaren.

Sciences, technologie et informatique

Dienstleistungen eines Produktedesigners, Produktegestalters und Produkteentwicklers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 180 du 18.09.2006

  2. 10 sept. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 175 du 10.09.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.